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Boisbriand

Quelles règles pour installer un spa à Boisbriand ?

Spa de 2 000 L et moins (ou abri pour spa) : déclaration de travaux gratuite en ligne ; spa de plus de 2 000 L : permis (50 $).

Permis à demander

Ce que dit le règlement

  • Spa en cour arrière ; à l'air libre, au moins 1,5 m des lignes de propriété. (art. 123)
  • Abri pour spa : au moins 2 m de toute ligne de propriété, au plus 20 m² et 3,7 m à mi-pignon. (art. 123)
  • Spa à l'air libre muni d'un couvercle verrouillable ; abri muni d'une porte qui ferme à clé. (art. 124)
  • Permis de 50 $ pour un spa de plus de 2 000 litres. (Page Piscine ou spa)

Faire la demande à Boisbriand

  • Délai : Permis délivré le jour même lors d'un rendez-vous si la demande est complète et conforme ; délais supplémentaires si transmise par courriel
  • Coût : Déclaration de travaux en ligne gratuite ; frais de permis payables par chèque, débit ou comptant (montants non publiés sur les pages consultées)
  • Téléphone du service d'urbanisme : 450 435-1954 (rendez-vous, Service d'urbanisme)
  • Les permis sur le site de la municipalité

La réponse pour votre adresse

Entrez votre adresse : le Radar lit la grille de votre zone et vous dit ce qui s'applique chez vous.

Spa : vérifier pour mon adresse

Gratuit et sans compte : 10 propriétés par jour. Réponse tirée des règlements publiés ; à confirmer avec votre municipalité avant les travaux.

Spa ailleurs : Alma, Brossard, Chambly, Châteauguay, Drummondville, Gatineau, L'Assomption, Lac-Beauport, Lévis, Longueuil, Mirabel, Montréal, Québec, Repentigny, Rimouski, Rivière-du-Loup, Rouyn-Noranda, Saint-Amable, Saint-Augustin-de-Desmaures, Saint-Jérôme, Sainte-Brigitte-de-Laval, Salaberry-de-Valleyfield, Sept-Îles, Shannon, Sherbrooke, Sorel-Tracy, Stoneham-et-Tewkesbury, Trois-Rivières, Val-d'Or, Vaudreuil-Dorion, Victoriaville.

Source : Règlement RV-1441 sur le zonage (codification administrative à jour au 23 septembre 2026, sans valeur officielle) (RV-1441), vérifié le 22 octobre 2026. Résumé en mots simples : le texte officiel prévaut, et un règlement peut changer. Confirmez auprès du service d'urbanisme de Boisbriand avant d'acheter les matériaux. Radar Foncier est un service indépendant, sans lien avec la municipalité.

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