Stoneham-et-Tewkesbury
Peut-on aménager un logement au sous-sol à Stoneham-et-Tewkesbury ?
Une maison unifamiliale isolée peut avoir un seul logement d'appoint.
Permis à demanderCe que dit le règlement
- Une maison unifamiliale isolée peut avoir un seul logement d'appoint. (art. 8.3)
- Le logement d'appoint mesure au moins 28 m² et occupe au plus 40 % de la superficie de plancher de la maison. (art. 8.3)
- La maison doit garder l'apparence d'une unifamiliale isolée (pas d'allure de jumelé). (art. 8.3)
- Sans égout municipal, l'installation septique doit être vérifiée par un professionnel en fonction du nouveau débit. (art. 8.3)
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Logement au sous-sol : vérifier pour mon adresse
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Source : Règlement de zonage (codification administrative, mise à jour juillet 2026) (09-591), vérifié le 22 octobre 2026. Résumé en mots simples : le texte officiel prévaut, et un règlement peut changer. Confirmez auprès du service d'urbanisme de Stoneham-et-Tewkesbury avant d'acheter les matériaux. Radar Foncier est un service indépendant, sans lien avec la municipalité.